close
Top Panel
Authentification
Top Panel
Documents informatifs PDF Imprimer Envoyer
Écrit par DPR Biocides - Anses   
  • Présentations de la "Réunion d'information et d'échanges sur les autorisations de mise sur le marché des produits biocides" du 1er septembre 2016 à l' Anses :
  1. Présentation générale de l'Anses pdf
  2. Présentation des missions du ministère en charge de l'environnement pdf
  3. Présentation du transfert de la délivrance des AMM de produits biocides pdf
  4. Présentation de l'instruction des demandes d'AMM pdf

 

Version du 22.11.2017

Version du 22.11.2017

Version du 18.02.2016 - Cette liste permet de synthétiser les documents requis en France pour les demandes les plus courantes. Les pièces pourront être soumises dès le dépôt de la demande ou seront demandées lors de la phase de validation (après le paiement).

Version du 16.09.2021 - Ce document donne, pour chaque couple SA/ TP approuvé, les dates limites de dépôt des demandes.

Version du 07.01.2015 - Ce document synthétise les principales caractéristiques des demandes les plus courantes. Document réalisé par le ministère en charge de l’environnement.

Version du 18.02.2016 - Ce document extrait d’une présentation de l’ ECHA présente, de manière non exhaustive, l’ensemble des CASES (différents cas possibles) recensés sur le R4BP3.

L’ECHA permet d’accéder, via un moteur de recherche, à l’ensemble des substances actives biocides et à leur statut. Les informations sont mises à jour régulièrement. Les textes réglementaires font foi.

L’ECHA met à jour régulièrement la liste des produits autorisés dans l’ensemble des pays européens.

Conformément à l’article 95 du BPR, l’ECHA met à disposition la liste des fournisseurs de substances actives en fonction des types de produit. Cette liste est mise à jour régulièrement.

Mise à jour le Jeudi, 16 Septembre 2021 09:12
 

Pourquoi donc chercher comment augmenter la taille de son pénis ? Puis, chaque semaine ou tous les acheter levitra quinze jours, selon le nombre d’heures hebdomadaire d’utilisation, il est possible d’augmenter cette tension, pas plus de 100 ou 200 grammes acheter priligy supplémentaires à chaque fois. Parmi les cas les plus fréquents de troubles érectiles que l’on attribue à acheter kamagra des causes psychologiques, on retrouve une gêne parfois liée à la timidité ou l’anxiété de la performance. Alors qu'un ordinateur grand public dispose en moyenne d'une puissance de calcul de moins de 0.0001 petaflop, le plus cialis super active pas cher puissant au monde en possède... Celui qui souhaite que tout soit parfait peut craindre exagérément l'échec et accorder trop d'importance à la performance.

Plus les enfants sont jeunes et plus priligy en ligne il leur est difficile de traduire leur vécu en mots. A chacune de ses extrémités, l’urètre se termine par une surface levitra pas cher pharmacie percée d’une multitude d’ouvertures (à la manière d’une pomme de douche) destinées à dispenser le sperme. Elle est de plus en plus utilisée pour soigner propecia vente en ligne les troubles de l’érection et est souvent conseillée par les médecins et les sexologues. viagra pas cher en ligne l’augmentation de la pression intra caverneuse va comprimer les artères caverneuses jusqu’à arriver à un équilibre de maintien de l’érection. La principale complication acheter levitra pas cher qui est également la plus crainte est l’infection.

Questo lavoro nasce da una “curiosità”, ma soprattutto dalla necessità viagra poco prezzo clinica, di valutare le possibili variazioni del desiderio sessuale non solo analizzandolo nei soggetti non affetti propecia generico on line da un particolare quadro psicopatologico, ma anche e soprattutto, in coloro che soffrono di un disagio psichico clinicamente manifesto. 2 g per etto, acquisto levitra senza ricetta contro 1,7 g del caviale, 1,15 del cacao, 0,76 g del peperoncino e 0,74 delle ostriche. Ma questo, venta viagra farmacias sin receta made in Germany, è particolarmente curato. Per fare questo, occorre andare da un sessuologo che ti guiderà comprare kamagra online attraverso il ciclo di trattamento.

Цілодобове оформлення мікрокредитів. Взяти позику без дзвінків на банківську картку.

Выгодный украинский кредит без поручителей онлайн на карту. Быстрое оформление за 5 минут.

Взяти за вигідною відсотковою ставкою онлайн кредит без офіційного працевлаштування. Потрібен тільки паспорт.

Микрофинансовые организации выдают займ за 5 минут, при этом не проверяют кредитной истории.

Отримати цілодобово кредит в декреті без відмови 24/7. Мами оцінять простоту оформлення.