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TravailGlossaire des définitions - Français
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| Terme | Définition |
|---|---|
| R4BP |
Registre des produits biocides - Register for biocidal products |
| RCP |
Résumé des caractéristiques du produit (ou SPC en anglais) |
| Reconnaissance mutuelle |
Type de demande visant à autoriser ou à enregistrer dans un Etat-membre, un produit biocide déjà autorisé ou enregistré dans un autre Etat-membre, à condition que la substance active du produit biocide soit approuvée au niveau européen en tant que substance active biocide. |
| Résidus |
Une substance présente dans ou sur des produits d’origine végétale ou animale, dans les ressources en eau, dans l’eau potable, dans les denrées alimentaires, dans les aliments pour animaux ou ailleurs dans l’environnement, qui résulte de l’utilisation d’un produit biocide, y compris les métabolites et les produits de dégradation ou de réaction d’une telle substance. |
| RMS |
Rapporter Member State |