close
Top Panel
Authentification
Top Panel
Helpdesk biocides
Helpdesk biocides
Mentions légales PDF Imprimer Envoyer
Écrit par DPR Biocides - Anses   

A propos du site Helpdesk biocides

Ce site est optimisé pour les navigateurs Internet Explorer, Safari, Mozilla firefox

  • Editeur

Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Direction des autorisations de mise sur le marché

14 rue Pierre et Marie Curie

94 701 MAISONS-ALFORT cedex

Tél. : 01.49.77.13.50

Fax : 01.49.77.26.26

Directeur de la publication : Roger GENET

Directrice de l'information, de la communication et du dialogue avec la société : Alima MARIE

Administratrice du site : Mélanie JEAN-JEAN

Pour adresser un courrier électronique, cliquez Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

  • Hébergeur : Cloudwatt

Le site a été développé avec le logiciel libre Joomla! sous licence GNU/GPL.

Ce site est destiné à fournir des informations générales sur la coordination des produits biocides, dans le cadre des missions d’information du public confiées à l’ Anses.

L’Anses fait ses meilleurs efforts pour corriger les erreurs qui lui sont signalées et pour que les informations contenues sur le site soient celles disponibles en l’état des connaissances actuelles.

Les informations relatives à la coordination des produits biocides contenues sur le site ne constituent pas un avis d’expertise de l’Anses ou un avis professionnel.

  • Traitement des données personnelles

Les données personnelles reçues lorsqu'une personne écrit à l'Agence ne sont jamais transmises à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du correspondant informatique et liberté de l’Anses par courriel : saisine-saj@anses. fr. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données qui vous concernent pour un motif légitime.

  • Utilisation des données

Les informations et les données présentes sur le site Internet de l'Anses www.helpdesk-biocides.fr sont mises à disposition du public.
Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la Protection des œuvres littéraires et artistiques, par d'autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d'auteur et les droits dérivés.

Elles peuvent être réutilisées à des fins personnelles, publiques ou commerciales à condition de mentionner l'Anses en tant que source de l'information, et le cas échéant, les partenaires associés à ces données ou informations. Ainsi, toute reproduction, traduction ou réutilisation des informations contenues sur le site du helpdesk biocides est soumise à la condition que les informations publiques ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que la date de la dernière mise à jour soit indiquée.

Par conséquent, toute donnée ou information provenant du site Internet helpdesk biocides doit être reprise intégralement, sans modification ni ajout, sans adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement.
A aucun moment, la réutilisation des données, quel que soit le support ou la forme, ne doit donner l'impression que l'Anses participe à ou cautionne l'action de l'utilisateur.

Le logo de l'Anses est un modèle déposé et protégé dont l'utilisation est autorisée dans des cas restreints. Toute utilisation doit faire l'objet d'une demande adressée à l'Anses et ne peut être accordée que sur autorisation écrite formelle du directeur général de l'Anses.

Responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques: Manuelle Vertot.

  • Etablissement de liens

Tout site public ou privé, à l'exception des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, sectaire ou xénophobe, est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d'accueil ou directement vers les informations diffusées par le site de l'Anses. Toutefois, en aucun cas les pages du site www.helpdesk-biocides.fr ne doivent se trouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l'internaute qu'il se trouve sur le site du helpdesk biocides et lui permettre d'y naviguer librement.

Dans les autres cas, et notamment :
- si le contenu du site doit s'intégrer dans la navigation du site demandeur,
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site du helpdesk biocides n'est pas gratuit,
une demande d'autorisation doit impérativement être formulée auprès de l'Anses.

L'Anses se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa politique éditoriale ou pouvant nuire à son image, sans préjudice d'éventuelles actions ultérieures devant les juridictions compétentes.

Pour sa part, l'Anses établit des liens uniquement sur les sites publics et n'est en rien responsable de liens qui sont faits vers son site.
Cependant si vous créez un lien vers le site du helpdesk biocides nous vous demandons d'en informer l'Anses.

  • Comment télécharger nos travaux

Nos documents sont présentés au format PDF, Word et Excel. Vous devez posséder les logiciels permettant de les télécharger.

Documents au format PDF : logiciel Adobe Acrobat Reader 6.0 (pour MAC et PC)
Ce logiciel permet de lire les documents pdf. Vous pouvez le télécharger gratuitement en allant sur le site d'Adobe : http://www.adobe.fr

  • Avertissement

Conformément aux dispositions de l'article 2 de la Constitution du 4 octobre 1958, la langue de la République est le français.
Les textes mis en ligne sur le présent site sont rédigés en français et traduits en anglais afin de faciliter la diffusion de l'information scientifique. Seule la version française fait foi.

  • Crédits photographiques

Anses - Direction de l'information, de la communication et du dialogue avec la Société

Gaël Kerbaol, Margaux Lebrun-Fernandez, Bruno Le Hire de Fallois, Gil Lefauconnier, Christophe Lepetit, Alain Vigneron, Getty Images, Agence parimage.

Les photos ne sont pas libres de droit.

Mise à jour le Mercredi, 31 Août 2016 11:52