Tableau de composition détaillée

Ce tableau permet d’avoir de manière détaillée la composition d’un produit et facilite le travail d’évaluation. Il est à soumettre pour certains types de demande, sous format Word, et en anglais.

• Standard (version du 14.11.2013 – uniquement en anglais)
• Dans le cas où la substance active est un micro-organisme (version du 05.12.2013 – uniquement en anglais)

Tableau des usages

Ce tableau permet d’avoir de manière détaillée accès à tous les usages d’un produit, et facilite le travail d’évaluation. Il est à soumettre pour certains types de demande, sous format Word, et en anglais.

• TP 2  (version du 08.07.2014 – uniquement en anglais)
• TP 8 (version du 12.04.2013 – uniquement en anglais)
• TP 14 (version du 26.05.2014 – uniquement en anglais)
• TP 18 (version du 12.04.2013 – uniquement en anglais)
• TP 19 (version du 12.04.2013 – uniquement en anglais)

Modèle d'attestation d'identité entre un produit de référence et un produit identique

Ce modèle d'attestation est une proposition de document à fournir pour justifier de l'identité dans le cadre des demandes de produit identique  (version du 13.07.2016).